Plans et matériel promotionnel
Tous les plans, dessins, descriptions et esquisses fournis ou mis à disposition par le vendeur, incluant sans restriction ceux compris dans tout matériel, documents promotionnels ou de marketing, sont de nature conceptuelle, constituent des rendus artistiques et ne lient pas contractuellement le Groupe Dallaire. Le promoteur n’a aucune obligation de compléter le projet ou toute partie de celui-ci en conformité avec ceux-ci.
